DROIT : Toute l'actualité juridique sur la cigarette électronique

Droit

Répression des ventes illégales de tabac et de vapes en Australie-Méridionale

Répression des ventes illégales de tabac et de vapes en Australie-Méridionale

La France obtient le feu vert de l’UE pour interdire les puffs : Une avancée vers une protection renforcée des jeunes

La France obtient le feu vert de l’UE pour interdire les puffs : Une avancée vers une protection renforcée des jeunes

L’avenir des arômes de vape en péril : débats cruciaux au Conseil européen

L’avenir des arômes de vape en péril : débats cruciaux au Conseil européen

Reynolds American défie l’interdiction de la FDA sur les e-cigarettes mentholées

Reynolds American défie l’interdiction de la FDA sur les e-cigarettes mentholées

DROIT : L’Organisation Mondiale de la Santé veut toujours se payer le scalp de la vape !

DROIT : L’Organisation Mondiale de la Santé veut toujours se payer le scalp de la vape !

IRLANDE : La population en majorité « pour » une interdiction progressive du tabac !

IRLANDE : La population en majorité « pour » une interdiction progressive du tabac !

Dernières actualités

Répression des ventes illégales de tabac et de ...

2024/10/09
avec Syssy Kat
La France obtient le feu vert de l’UE pou...

2024/10/07
avec Jérémy Haley
L’avenir des arômes de vape en péril : dé...

2024/06/19
avec Spoke
Reynolds American défie l’interdiction de...

2024/06/03
avec Syssy Kat
DROIT : L’Organisation Mondiale de la San...

2023/12/14
avec Marc Deniger
IRLANDE : La population en majorité « pour » un...

2023/12/12
avec Emmelyne Vadnais

Répression des ventes illégales de tabac et de vapes en Australie-Méridionale

La France obtient le feu vert de l’UE pour interdire les puffs : Une avancée vers une protection renforcée des jeunes

L’avenir des arômes de vape en péril : débats cruciaux au Conseil européen

Reynolds American défie l’interdiction de la FDA sur les e-cigarettes mentholées

DROIT : L’Organisation Mondiale de la Santé veut toujours se payer le scalp de la vape !

IRLANDE : La population en majorité « pour » une interdiction progressive du tabac !

Toute l’actualité juridique à propos de la e-cigarette.

Grille
Liste

ÉTATS-UNIS : New-York adopte un projet de loi interdisant la e-cigarette dans les lieux publics.

Posté par Jérémy Haley
|Date :vendredi, 19 mai 2017
| 0 commentaire

ÉTATS-UNIS : New-York adopte un projet de loi interdisant la e-cigarette dans les lieux publics.

Aux États-Unis, l'assemblée de l'État de New York a adopté un projet de loi qui interdit l'utilisation de ...

Aux États-Unis, l'assemblée de l'État de New York a adopté un projet de loi qui interdit l'utilisation des cigarettes électroniques dans les lieux publics où le tabagisme n'est pas autorisé. LE CANCER ...

vendredi, 19 mai 2017
|ParJérémy Haley

| 0 commentaire

Lire la suite
DROIT : Le conseil d’Etat autorise les enseignes pour les boutiques de vape.

Posté par Jérémy Haley
|Date :lundi, 15 mai 2017
| 0 commentaire

DROIT : Le conseil d’Etat autorise les enseignes pour les boutiques de vape.

Le 10 Mai dernier, Le Conseil d’État a validé pour l’essentiel l’ordonnance du 19 mai 2016 transposant la ...

Le 10 Mai dernier, Le Conseil d’État a validé pour l’essentiel l’ordonnance du 19 mai 2016 transposant la directive 2014/40/UE sur la fabrication, la présentation et la vente des produits du tabac et ...

lundi, 15 mai 2017
|ParJérémy Haley

| 0 commentaire

Lire la suite
ROYAUME-UNI : Les nouvelles lois européennes sur le vapotage en place le 20 Mai.

Posté par Jérémy Haley
|Date :lundi, 15 mai 2017
| 0 commentaire

ROYAUME-UNI : Les nouvelles lois européennes sur le vapotage en place le 20 Mai.

Alors qu'en France, la transposition de la directive européenne sur le tabac a déjà eu lieu, c'est au tou ...

Alors qu'en France, la transposition de la directive européenne sur le tabac a déjà eu lieu, c'est au tour du Royaume-Uni de mettre en place cette semaine, les nouvelles lois régissant les produits du ...

lundi, 15 mai 2017
|ParJérémy Haley

| 0 commentaire

Lire la suite
AFRIQUE DU SUD : Une publicité mettant en avant les moindres risques de la vape ne passe pas !

Posté par Jérémy Haley
|Date :mercredi, 10 mai 2017
| (1) Commentaire

AFRIQUE DU SUD : Une publicité mettant en avant les moindres risques de la vape ne passe pas !

En Afrique du Sud, l'Autorité des normes publicitaires (ASA) à décidé de s'attaquer au fabriquant de ciga ...

En Afrique du Sud, l'Autorité des normes publicitaires (ASA) à décidé de s'attaquer au fabriquant de cigarettes électroniques "Twisp" suite à la diffusion d'une publicité sur la station radio 702 ou l ...

mercredi, 10 mai 2017
|ParJérémy Haley

| (1) Commentaire

Lire la suite
AUSTRALIE : Trois entreprises de e-cigarette condamné pour propos mensongers.

Posté par Jérémy Haley
|Date :mardi, 09 mai 2017
| (1) Commentaire

AUSTRALIE : Trois entreprises de e-cigarette condamné pour propos mensongers.

En Australie, rien ne va plus pour l'industrie de la vape ! Trois compagnies de e-cigarettes ont été cond ...

En Australie, rien ne va plus pour l'industrie de la vape ! Trois compagnies de e-cigarettes ont été condamné pour fausses allégations et propos mensongers après avoir déclaré que leurs produits ne co ...

mardi, 09 mai 2017
|ParJérémy Haley

| (1) Commentaire

Lire la suite
ÉTATS-UNIS : La FDA donne un sursis de 3 mois à l’industrie de la vape.

Posté par Jérémy Haley
|Date :mercredi, 03 mai 2017
| (2) Commentaires

ÉTATS-UNIS : La FDA donne un sursis de 3 mois à l’industrie de la vape.

Alors que les fabricants de cigarettes électroniques avaient jusqu'au 30 juin 2017 pour enregistrer leurs ...

Alors que les fabricants de cigarettes électroniques avaient jusqu'au 30 juin 2017 pour enregistrer leurs produits, la FDA (U.S. Food and Drug Administration) vient d'accorder un sursis de trois mois ...

mercredi, 03 mai 2017
|ParJérémy Haley

| (2) Commentaires

Lire la suite
LÉGISLATION : Quelle est la situation du vapotage dans le monde ?

Posté par Jérémy Haley
|Date :samedi, 29 avril 2017
| 0 commentaire

LÉGISLATION : Quelle est la situation du vapotage dans le monde ?

Si en France, il sera interdit de vapoter dans les transports, les établissements scolaires ou dans certa ...

Si en France, il sera interdit de vapoter dans les transports, les établissements scolaires ou dans certains lieux de travail d'ici six mois à travers le monde, on oscille entre grande tolérance et gr ...

samedi, 29 avril 2017
|ParJérémy Haley

| 0 commentaire

Lire la suite
LEGISLATION : Le vapotage autorisé dans les bars et les restaurants

Posté par Jérémy Haley
|Date :vendredi, 28 avril 2017
| (1) Commentaire

LEGISLATION : Le vapotage autorisé dans les bars et les restaurants

Un décret paru jeudi au Journal Officiel le 27 Avril 2017 n'interdit pas de vapoter dans les bars, les re ...

Un décret paru jeudi au Journal Officiel le 27 Avril 2017 n'interdit pas de vapoter dans les bars, les restaurants ou encore les stades, sauf si un règlement intérieur s'y oppose. UNE INTERDICTION DU ...

vendredi, 28 avril 2017
|ParJérémy Haley

| (1) Commentaire

Lire la suite
CANADA : Inquiétude autour du projet de loi fédéral S-5 sur la vape

Posté par Jérémy Haley
|Date :vendredi, 21 avril 2017
| 0 commentaire

CANADA : Inquiétude autour du projet de loi fédéral S-5 sur la vape

Au Canada, les professionnels de la vape sont de plus en plus inquiets à propos du projet de loi fédéral ...

Au Canada, les professionnels de la vape sont de plus en plus inquiets à propos du projet de loi fédéral S-5. Sherwin Edwards, directeur des ventes de Vap Select est de plus en plus soucieux, selon lu ...

vendredi, 21 avril 2017
|ParJérémy Haley

| 0 commentaire

Lire la suite
ÉTATS-UNIS : Vers une taxe sur la e-cigarette dans l’Iowa.

Posté par Jérémy Haley
|Date :jeudi, 20 avril 2017
| 0 commentaire

ÉTATS-UNIS : Vers une taxe sur la e-cigarette dans l’Iowa.

Aux États-Unis, de plus en plus de réglementations locales voient le jour concernant la cigarette électro ...

Aux États-Unis, de plus en plus de réglementations locales voient le jour concernant la cigarette électronique, et aujourd'hui c'est en Iowa qu'une proposition visant à taxer la vape à fait son appari ...

jeudi, 20 avril 2017
|ParJérémy Haley

| 0 commentaire

Lire la suite
ÉTATS-UNIS : L’US Navy interdit la e-cigarette sur ses navires

Posté par Jérémy Haley
|Date :mercredi, 19 avril 2017
| (3) Commentaires

ÉTATS-UNIS : L’US Navy interdit la e-cigarette sur ses navires

Au mois d'Aout 2016, l’US Navy remettait en cause le droit d’utiliser la e-cigarette dans ses bases et se ...

Au mois d'Aout 2016, l’US Navy remettait en cause le droit d’utiliser la e-cigarette dans ses bases et ses navires (voir l'article), aujourd'hui la décision est claire, Le corps d’armée américain a dé ...

mercredi, 19 avril 2017
|ParJérémy Haley

| (3) Commentaires

Lire la suite
LÉGISLATION : Vapoter dans l’entreprise en France, quels sont nos droits ?

Posté par Jérémy Haley
|Date :vendredi, 07 avril 2017
| (2) Commentaires

LÉGISLATION : Vapoter dans l’entreprise en France, quels sont nos droits ?

Il n'est pas toujours évident de savoir quels sont nos droits et nos devoirs concernant le fait de vapote ...

Il n'est pas toujours évident de savoir quels sont nos droits et nos devoirs concernant le fait de vapoter dans les entreprises françaises. Afin de vous aider à éclaircir le sujet, Maître Virginie LAN ...

vendredi, 07 avril 2017
|ParJérémy Haley

| (2) Commentaires

Lire la suite

«‹38 39 40 414243 44 45 46 ›»